C Licence de Documentation Libre GNU #

La présente Licence a pour but de rendre un manuel, un livre scolaire ou tout autre document fonctionnel et utile « libre » au sens de la liberté: garantir à chacun la liberté effective de le copier et de le redistribuer, avec ou sans modification, à des fins commerciales ou non commerciales. En second lieu, cette Licence préserve pour l’auteur et l’éditeur un moyen d’obtenir le crédit pour leur travail, tout en n’étant pas considérés comme responsables des modifications apportées par d’autres.

Cette Licence est une sorte de « copyleft », ce qui signifie que les œuvres dérivées du document doivent elles-mêmes être libres dans le même sens. Elle complète la Licence publique générale GNU, qui est une licence copyleft conçue pour les logiciels libres.

Nous avons conçu cette Licence afin qu’elle soit utilisée pour les manuels de logiciels libres, car les logiciels libres ont besoin d’une documentation libre: un programme libre doit être accompagné de manuels offrant les mêmes libertés que le logiciel. Mais cette Licence ne se limite pas aux manuels de logiciels; elle peut être utilisée pour tout travail textuel, quel qu’en soit le sujet et qu’il soit ou non publié sous forme de livre imprimé. Nous recommandons cette Licence principalement pour les travaux dont l’objectif est l’instruction ou la référence.

Cette Licence s’applique à tout manuel ou à tout autre travail, sur tout support, contenant une notification placée par le propriétaire du droit d’auteur indiquant qu’il peut être distribué conformément aux termes de cette Licence. Une telle notification accorde une licence mondiale, libre de droits et de durée illimitée, pour utiliser ce travail conformément aux conditions énoncées ici. Le « Document », ci-dessous, fait référence à tout manuel ou travail de ce type. Tout membre du public est un détenteur de licence, et est désigné par l’appellation « Vous ». Vous acceptez la licence si vous copiez, modifiez ou distribuez le travail d’une manière nécessitant une autorisation selon la loi sur le droit d’auteur.

Une « Version Modifiée » du Document désigne tout travail contenant le Document ou une partie de celui-ci, soit copié mot pour mot, soit avec des modifications et/ou traduit dans une autre langue.

Une « Section Secondaire » est une annexe nommée ou une section liminaire du Document qui traite exclusivement de la relation des éditeurs ou des auteurs du Document au sujet global du Document (ou à des sujets connexes) et ne contient rien qui pourrait relever directement de ce sujet global. (Ainsi, si le Document est en partie un manuel de mathématiques, une Section Secondaire ne peut contenir aucune explication mathématique.) La relation pourrait être une question de connexion historique avec le sujet ou avec des questions connexes, ou de position légale, commerciale, philosophique, éthique ou politique les concernant.

Les « Sections Invariantes » sont certaines Sections Secondaires dont les titres sont désignés, comme étant ceux de Sections Invariantes, dans la notification indiquant que le Document est publié sous cette Licence. Si une section ne correspond pas à la définition ci-dessus de Secondaire, elle ne peut pas être désignée en tant qu’Invariante. Le Document peut ne contenir aucune Section Invariante. Si le Document n’identifie aucune Section Invariante, il n’y en a aucune.

Les « Textes de Couverture » sont certains courts passages de texte qui sont listés, en tant que Textes de la Première de Couverture ou Textes de la Dernière de Couverture, dans la notification indiquant que le Document est publié sous cette Licence. Un Texte de la Première de Couverture peut comporter au maximum 5 mots, et un Texte de la Dernière de Couverture peut comporter au maximum 25 mots.

Une copie « Transparente » du Document signifie une copie lisible par machine, représentée dans un format dont la spécification est disponible pour le grand public, qui est adaptée à la révision directe du document avec des éditeurs de texte génériques ou (pour les images composées de pixels) des programmes de peinture génériques ou (pour les dessins) certains éditeurs de dessin largement disponibles, et qui est adaptée à l’entrée dans des formateurs de texte ou pour la traduction automatique dans une variété de formats adaptés à l’entrée dans des formateurs de texte. Une copie réalisée dans un format de fichier autrement Transparent dont le balisage, ou l’absence de balisage, a été organisé pour déjouer ou décourager la modification ultérieure par les lecteurs n’est pas Transparente. Un format d’image n’est pas Transparent s’il est utilisé pour une quantité substantielle de texte. Une copie qui n’est pas « Transparente » est appelée « Opaque ».

Les exemples de formats adaptés aux copies Transparentes incluent l’ASCII standard sans balisage, le format de saisie Texinfo, le format de saisie LaTeX, le SGML ou XML utilisant un DTD publiquement disponible, et le HTML simple conforme à la norme, le PostScript ou le PDF conçus pour la modification par l’homme. Les exemples de formats d’image transparents incluent PNG, XCF et JPG. Les formats Opaques incluent les formats propriétaires qui ne peuvent être lus et modifiés que par des traitements de texte propriétaires, le SGML ou XML pour lesquels les outils de DTD et/ou de traitement ne sont généralement pas disponibles, et le HTML, PostScript ou PDF généré par machine produit par certains traitements de texte uniquement à des fins de sortie.

La « Page de titre » signifie, pour un livre imprimé, la page de titre elle-même, plus les pages suivantes nécessaires pour contenir, lisiblement, les informations que cette Licence exige de faire apparaître dans la page de titre. Pour les œuvres dans des formats qui n’ont pas de page de titre en tant que telle, la « Page de titre » signifie le texte près de l’apparence la plus proéminente du titre de l’œuvre, précédant le début du corps du texte.

Une section « Intitulée XYZ » signifie une sous-unité nommée du Document dont le titre est soit précisément XYZ, soit contient XYZ entre parenthèses à la suite du texte qui traduit XYZ dans une autre langue. (Ici, XYZ représente un nom de section spécifique mentionné ci-dessous, tel que « Remerciements », « Dédicaces », « Recommandations » ou « Historique ».) Pour « Conserver le Titre » d’une telle section lorsque vous modifiez le Document, cela signifie qu’il reste une section « Intitulée XYZ » conformément à cette définition.

Le Document peut inclure des Limitations de Garantie à côté de la notification indiquant que cette Licence s’applique au Document. Ces Limitations de Garantie sont considérées comme étant incluses par référence dans cette Licence, mais uniquement en ce qui concerne le refus de garanties: toute autre implication que ces Limitations de Garantie pourraient avoir est nulle et n’a aucun effet sur la signification de cette Licence.

Vous pouvez copier et distribuer le Document sur n’importe quel support, commercialement ou non, à condition que cette Licence, les mentions de copyright, et la mention de copyright indiquant que cette Licence s’applique au Document soient reproduites dans toutes les copies, et que vous n’ajoutiez aucune autre condition à celles de cette Licence. Vous ne pouvez pas utiliser de mesures techniques pour empêcher ou contrôler la lecture ou la copie ultérieure des copies que vous effectuez ou distribuez. Toutefois, vous pouvez accepter une compensation en échange des copies. Si vous distribuez un nombre suffisant de copies, vous devez également respecter les conditions énoncées à la section 3.

Vous pouvez également prêter des copies, sous les mêmes conditions indiquées ci-dessus, et vous pouvez afficher des copies publiquement.

Si vous publiez des copies imprimées (ou des copies sur un support ayant des couvertures imprimées) du Document, avec une numérotation supérieure à 100, et que la mention de licence du Document exige des Textes de Couverture, vous devez inclure les copies dans des couvertures portant, clairement et de façon lisible, tous ces Textes de Couverture: Textes de la Première de Couverture sur la première de couverture, et Textes de la Dernière de Couverture sur la dernière de couverture. Les deux couvertures doivent également vous identifier clairement et de façon lisible comme l’éditeur de ces copies. La première de couverture doit présenter le titre complet, tous les mots de ce titre étant également lisibles et visibles. Vous pouvez également ajouter des informations aux couvertures. La copie avec des modifications limitées aux couvertures, tant qu’elles préservent le titre du Document et respectent ces conditions, peut être considérée comme une copie mot pour mot dans ses autres aspects.

Si les textes requis pour l’une ou l’autre des couvertures sont trop volumineux pour tenir de façon lisible, vous devez placer les premiers (autant qu’il en tient raisonnablement) sur la couverture réelle, et continuer le reste sur les pages adjacentes.

Si vous publiez ou distribuez des copies Opaques du Document avec une numérotation supérieure à 100, vous devez inclure une copie Transparente lisible en machine avec chaque copie Opaque, ou indiquer dans ou avec chaque copie Opaque un emplacement de réseau informatique auquel le public utilisant le réseau peut accéder pour télécharger, en utilisant des protocoles réseau publics standard, une copie Transparente complète du Document, sans informations supplémentaires. Si vous choisissez cette dernière option, vous devez prendre des mesures raisonnablement prudentes, dès le début de la distribution en grande quantité de copies Opaques, afin de garantir que cette copie Transparente restera accessible à l’emplacement indiqué pendant au moins un an après la dernière distribution d’une copie Opaque (directement ou par l’intermédiaire de vos agents ou distributeurs) de cette édition au public.

Il est demandé, mais pas obligatoire, de contacter les auteurs du Document bien avant de redistribuer un grand nombre de copies, pour leur permettre de vous en fournir une version actualisée.

Vous pouvez copier et distribuer une Version Modifiée du Document conformément aux conditions des sections 2 et 3 ci-dessus, pourvu que vous diffusiez la Version Modifiée en respectant précisément cette Licence, la Version Modifiée jouant le rôle du Document, accordant ainsi la licence de distribution et de modification de la Version Modifiée à quiconque en possède une copie. En outre, vous devez procéder de la façon suivante dans la Version Modifiée:

Si la Version Modifiée comprend de nouvelles sections liminaires ou des annexes qui en font des Sections Secondaires et ne contiennent aucun matériel copié à partir du Document, vous pouvez, si vous le souhaitez, désigner certaines ou toutes ces sections comme invariantes. Pour ce faire, ajoutez leurs titres à la liste des Sections Invariantes dans la mention de licence de la Version Modifiée. Ces titres doivent être distincts de tout autre titre de section.

Vous pouvez ajouter une section intitulée « Endorsements », pourvu qu’elle ne contienne rien d’autre que des endorsements de votre Version Modifiée par différentes parties--, par exemple, des déclarations d’évaluation par des pairs ou indiquant que le texte a été approuvé par une organisation comme définition experte d’une norme.

Vous pouvez ajouter un passage pouvant atteindre cinq mots comme Texte de la Première de Couverture, et un passage pouvant atteindre vingt-cinq mots comme Texte de Dernière de Couverture, à la fin de la liste des Textes de Couverture de la Version Modifiée. Un seul passage de Texte de la Première de Couverture et de Texte de Dernière de Couverture peut être ajouté par (ou par l’intermédiaire d’accords effectués par) une entité quelconque. Si le Document inclut déjà un texte de couverture pour la même couverture, précédemment ajouté par vous ou par un accord effectué par l’entité pour le compte de laquelle vous agissez, vous ne pouvez pas en ajouter d’autre; mais vous pouvez remplacer l’ancien, avec l’autorisation explicite de l’éditeur qui avait ajouté l’ancien.

Le(s) auteur(s) et éditeur(s) du Document n’accordent pas par cette Licence l’autorisation d’utiliser leurs noms à des fins publicitaires ou pour revendiquer ou laisser entendre une approbation de toute Version Modifiée.

Vous pouvez combiner le Document avec d’autres documents diffusés dans le cadre de cette Licence, conformément aux termes définis dans la section 4 ci-dessus pour les versions modifiées, pourvu que vous incluiez à la combinaison toutes les Sections Invariantes de tous les documents d’origine, non modifiés, et que vous les répertoriiez tous comme Sections Invariantes de votre travail combiné dans sa mention de licence, et que vous conserviez toutes ses Limitations de Garantie.

Le travail combiné ne doit contenir qu’une copie de cette Licence, et plusieurs Sections Invariantes identiques peuvent être remplacées par une seule copie. S’il existe plusieurs Sections Invariantes portant le même nom mais avec un contenu différent, rendez le titre de chacune de ces sections unique en ajoutant à la fin de celui-ci, entre parenthèses, le nom de l’auteur ou de l’éditeur d’origine de cette section s’il est connu, ou sinon un numéro unique. Effectuez le même ajustement aux titres des sections dans la liste des Sections Invariantes de la mention de licence du travail combiné.

Dans la combinaison, vous devez combiner les sections intitulées "Historique" des différents documents originaux, formant une section intitulée "Historique"; de même, combinez les sections intitulées "Remerciements" et les sections intitulées "Dédicaces". Vous devez supprimer toutes les sections intitulées « Recommandations ».

Vous pouvez réaliser un ensemble constitué du Document et d’autres documents diffusés sous cette Licence, et remplacer les copies individuelles de cette Licence dans les différents documents par une copie unique incluse dans l’ensemble, à condition de respecter les règles de cette Licence concernant la copie mot pour mot de chacun des documents dans tous leurs autres aspects.

Vous pouvez extraire un document unique d’un tel ensemble et le distribuer individuellement sous cette Licence, à condition d’insérer une copie de cette Licence dans le document extrait et de respecter cette Licence dans tous ses autres aspects concernant la copie mot pour mot de ce document.

Une compilation du Document ou de ses dérivés avec d’autres documents ou travaux séparés et indépendants, dans ou sur un volume de stockage ou un support de distribution, est appelée une "agrégation" si le copyright résultant de la compilation n’est pas utilisé pour limiter les droits légaux des utilisateurs de la compilation au-delà de ce qu’autorisent les travaux individuels. Lorsque le Document est inclus dans une agrégation, cette Licence ne s’applique pas aux autres travaux de l’agrégation qui ne sont pas eux-mêmes des travaux dérivés du Document.

Si l’obligation relative au Texte de Couverture de la section 3 est applicable à ces copies du Document, alors si le Document est inférieur à la moitié de l’agrégation dans son ensemble, les Textes de Couverture du Document peuvent être placés sur les couvertures qui regroupent le Document au sein de l’agrégation, ou l’équivalent électronique des couvertures si le Document est sous forme électronique. Sinon, ils doivent apparaître sur les couvertures imprimées qui regroupent l’agrégation complète.

La traduction étant considérée comme une sorte de modification, vous êtes autorisé à distribuer des traductions du Document conformément aux dispositions de la section 4. Le remplacement des Sections Invariantes par des traductions nécessite une autorisation spéciale de leurs détenteurs de droits d’auteur, mais vous pouvez inclure des traductions de certaines ou de toutes les Sections Invariantes en plus des versions originales de ces Sections Invariantes. Vous pouvez inclure une traduction de cette Licence, ainsi que toutes les mentions de licence dans le Document et toutes les Limitations de Garantie, à condition d’inclure également la version anglaise d’origine de cette Licence et les versions d’origine de ces mentions et limitations. En cas de désaccord entre la traduction et la version originale de cette Licence ou d’une mention ou d’une limitation, la version d’origine prévaudra.

Si une section du Document est intitulée "Remerciements", "Dédicaces" ou "Historique", l’obligation (section 4) de conserver son Titre (section 1) nécessitera généralement de changer le titre réel.

Vous ne pouvez copier, modifier, accorder une sous-licence ou distribuer le Document, sauf dans les cas expressément prévus par cette Licence. Toute autre tentative de copier, modifier, accorder une sous-licence ou distribuer le Document est nulle et met automatiquement fin à vos droits en vertu de cette Licence. Cependant, les parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part en vertu de cette Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant qu’elles restent en pleine conformité.

La Free Software Foundation peut publier de temps à autre de nouvelles versions révisées de la Licence de Documentation Libre GNU. Ces nouvelles versions seront semblables en esprit à la version actuelle, mais peuvent différer dans les détails pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations. Reportez-vous à la https://www.gnu.org/copyleft/.

Chaque version de la Licence reçoit un numéro distinctif. Si le Document spécifie qu’une version numérotée particulière de cette Licence "ou toute version ultérieure" s’applique, vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions de cette version spécifiée ou de toute version ultérieure qui a été publiée (non sous forme de brouillon) par la Free Software Foundation. Si le Document ne spécifie pas de numéro de version de cette Licence, vous pouvez choisir n’importe quelle version publiée (non sous forme de brouillon) par la Free Software Foundation.

  Copyright (c) YEAR YOUR NAME.
  Permission is granted to copy, distribute and/or modify this document
  under the terms of the GNU Free Documentation License, Version 1.2
  or any later version published by the Free Software Foundation;
  with no Invariant Sections, no Front-Cover Texts, and no Back-Cover Texts.
  A copy of the license is included in the section entitled "GNU
  Free Documentation License".

Si vous avez des Sections Invariantes, des Textes de Première de Couverture et des Textes de Dernière de Couverture, remplacez la ligne « avec…​Textes. » par ceci:

  with the Invariant Sections being LIST THEIR TITLES, with the
  Front-Cover Texts being LIST, and with the Back-Cover Texts being LIST.

Si vous avez des Sections Invariantes sans Textes de Couverture, ou une autre combinaison des trois, fusionnez ces deux alternatives pour vous adapter à la situation.

Si votre document contient des exemples non triviaux de code, nous vous recommandons de publier ces exemples en parallèle sous la licence de logiciel libre de votre choix, telle que la licence publique générale GNU, afin de permettre leur utilisation dans un logiciel libre.